Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISIA
FRUTALUX

Numéro de dépôt :
1092782
Date de dépôt :
01/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATISIA

Déposée le 1 août 1978 par FRUTALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATISIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRUTALUX domicilié(e) (S.A.R.L.) 23 rue Sainte-Thérèse 31.000 - TOULOUSE - France.

La marque PATISIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PATISIA est expirée depuis le 1 août 1988.

FRUTALUX a également déposé les autres marques suivantes : PATISSIA , FRUTALUX , PATISIA


FRUTALUX - (S.A.R.L.) 23 rue Sainte-Thérèse 31.000 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, levure, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.